Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.P.R.E.S.E CENTRE DE PROVOYANCE, D'EPARGNE ET DE RETRAITE DU SUD-EST
Marius ROMAND

Numéro de dépôt :
92414011
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque C.E.P.R.E.S.E CENTRE DE PROVOYANCE, D'EPARGNE ET DE RETRAITE DU SUD-EST

Déposée le 2 avril 1992 par Marius ROMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.E.P.R.E.S.E CENTRE DE PROVOYANCE, D'EPARGNE ET DE RETRAITE DU SUD-EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est Marius ROMAND, domicilié(e) La Place, 38110 DOLOMIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marius ROMAND - France.

La marque C.E.P.R.E.S.E CENTRE DE PROVOYANCE, D'EPARGNE ET DE RETRAITE DU SUD-EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.P.R.E.S.E CENTRE DE PROVOYANCE, D'EPARGNE ET DE RETRAITE DU SUD-EST est expirée depuis le 2 avril 2002.

Marius ROMAND a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTION ASSISTANCE , SANTE ALTERNATIVE , MA COMPLEMENTAIRE S'OCCUPE DE TOUT JE PRESENTE MA CARTE, JE N'AI RIEN A PAYER ! COMBIEN JE VOUS DOIS? RIEN, VOUS ETES ASSUREE CHEZ REPAM. , URGENCE , SANTE DIRECTE , GVI GARANTIE VIAGERE IMMEDIATE , M.A.G.V.I. MODULAIRE A GARANTIE VIAGERE IMMEDIATE , SOLUTION EPARGNE , PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE , PHARMAPREV PLAN DE PREVOYANCE DES PHARMACIENS


Marius ROMAND - La Place, 38110 DOLOMIEU - France


Marius ROMAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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